Cette étude a pu se faire grâce au microfilm m 0617089 réalisé
par la Société Généalogique de l'Utah (Mormons). C'est en parcourant, en 1987, le
Catalogue de la Bibliothèque Généalogique (Family History Library Catalog) -
Section "Locality" (lisière orange) - que j'ai découvert une
référence sur Brasménil (Belgium-Hainaut-Brasmenil, dénombrement de biens,
1555-1778).
Cet article fut publié en juin 1996 par le Cercle
d’Hist. & d’Arch. Des Deux Vernes, No 1, juin 1996. pp.17-20
INTRODUCTION
Il conviendrait d'abord avant d'aborder ce dénombrement de définir
brièvement ce qu'était une terre franche.
Ce nom s'appliquait à tout territoire qui avait reçu des libertés, soit
du prince, soit du seigneur local. Le problème des terres franches est un sujet
très vaste. Il concerne plus de soixante villages et enclaves dont l'existence
au sein des provinces des Pays-Bas posa des problèmes qui durèrent autant que
l'Ancien Régime.
Ce qui distingue les villages et enclavements francs des villages
ordinaires, c'est que seigneurs et habitants y affichent de vigoureuses
prétentions. Elles ont été multiples.
Dans les comptes du pays rétrocédé, rendus de 1722 à 1743 par
Jean-Bauduin JACQUET(1) apparaît une liste de terres
franches.
Dès le 1er août 1745, un traité de contributions de guerre avait été
arrêté à Gand avec l'intendant des armées du roi de France en Flandre, Moreau
de Séchelle.
La mise au rang de terre franche s'explique, du moins pour certains de
ces villages, par les manoeuvres, après la conquête française, de la princesse
d'Epinoy, dame de ces lieux, auprès des intendants du roi de France : elle
avait obtenu d'abord que les impositions fussent versées en 1678 à la recette
générale du Hainaut français, puis directement à la cause royale.
Les cotes imposées aux terres de cette recette sont les mêmes dans les
comptes de Jacquet et dans les comptes français du chevalier Jean-Charles DE
NEUFFORGE.Une exception cependant : VEZON et BRASMÉNIL qui
refusaient de payer dans la recette du pays rétrocédé de Jacquet parce que ces
villages se prétendaient français et dépendants du bureau de Condé, sont soumis
à cotisation dans le compte de Neufforge et même rigoureusement sanctionnés par
une ordonnance de l'intendant Moreau de Séchelle pour n'avoir rien payé ni à la
France ni à la Maison d'Autriche depuis le traité d'Utrecht : en 1747, ils sont
taxés à dix fois le montant de leur charge (2).
Le compte de l'année 1747 révèle une autre exigence, exorbitante
celle-là : Par décision du Conseil d'Etat français les habitants des terres
franches eurent à acquitter outre leur cote ordinaire, cinq fois le montant de
celle-ci pour droit de confirmation de franchise. Tout dans le compte indique
qu'il y eut exécution de l'exigence.
Moreau de Séchelle avait accepté de ranger les terres franches sous une
direction particulière confiée le 25 janvier1747 à Albert-Alexandre TRIBOU, personnage local du Tournaisis, très
controversé. C'était lui que les terres et enclaves franches du Tournaisis
avaient choisi le 31 août 1746 comme procureur pour les défendre. C'est
également lui qui s'était entremis pour faire atténuer la sanction imposée à
Vezon et Brasménil par Moreau de Séchelle (3).
1.
(Arch.Générales du Royaume-Chambres des Comptes CC3047 à CC3068). Jean-Bauduin
Jacquet fut établi receveur général de tous les pays rétrocédés par lettres
patentes du 22 décembre 1721. Dans son premier compte pour l'année 1722
apparaît, aux fE 7 à 9, la liste des
terres franches enclavées dans le Tournaisis.
2.(Arch.Générales du Royaume-Conseil des Finances CF4206) et AET fonds
états du bailliage, liasse 3488, copies de la décision de l'intendant Moreau de
Séchelles du 24 avril 1747, à la suite de la requête des deux villages menacés
de devoir payer leurs charges pour trente ans.
3.
AET, fonds des états du bailliage de Tournai-Tournaisis, liasse 3485,mémoire
des débours de Tribou qui participa à une réunion tenue à l'abbaye de
Saint-Martin de Tournai par le prévôt et le maître des bois, le doyen du
chapitre d'Antoing et le receveur de l'hôpital Notre-Dame, sur la menace d'une
amende de 30 années des charges planant sur Vezon et Brasménil. L'intendant
Moreau de Séchelle enjoint à Tribou de ne pas entraver par ses conseils les
versements des deux villages (lettre du 20 mars 1747).
DÉNOMBREMENT DE LA
TERRE FRANCHE DU HAMAUX DE BRASMAINIL FAIT PAR LES MAYEUR ET ESCHEVINS DUDIT
LIEU ENSUITE D'ORDONNANCE DE MONSEIGNEUR DE SECHELLE DU 25 JANVIER 1747,
INTENDANT EN FLANDRES ET DES ARMÉES DU ROY
Le hamaux de Brasmainil est composé du nombre de cent cinquante neuf
bonniers un quartier et quarante verges de terres labourables.
Du nombre de douze bonniers et trois quartiers et septante verges de
prez.
Du nombre de sept bonniers un quartier et quatre vingt verges de
pasture.
Du nombre de vingt trois bonniers et un quartier et quarante verges
d'aulnaies planté dessus des terres infructueuses.
Joseph CARPRIAU, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant 26 verges. Ménagé, 1 bête à cornes, sa
femme et une fille âgée de 23 ans.
Antoine Michel WAROUX, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant six vingt verges. Ménagé, deux bêtes à
cornes, sa femme et trois enfants le plus âgé 6 ans.
Etienne-Joseph MORIÉAU, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant 60 verges. Charon, ménagé avec une bête
à cornes sa femme et trois enfants le plus âgé 18 ans.
Charles LE ROY, propriétaire
d'une maison jardin contenant demi quartier. Garçon servant.
La veuve Ollivier DUWEZ, propriétaire d'une maison jardin
héritage contenant un quartier. Deux chevaux, 3 bêtes à cornes et six enfants
le plus âgé de 29 ans.
La veuve François HOCQ, propriétaire d'une maison jardin héritage
contenant six vingt verges et trois quartiers de terre labourable. Deux
chevaux, 2 bêtes à cornes et 4 enfants le plus âgé 26 ans.
Jacques François DESCAMPS, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant un quartier. Une bête à cornes,sa femme et 4 enfants le plus âgé 9 ans.
Charles DESCAMPS, occupe du
receveur de Monseigneur BOEL une maison jardin héritage contenant unquartierrendant quinze livres par an.
Noël HARNETIAU propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant 40 verges. 1 cheval, sa femme et quatre
enfants le plus âgé de 15 ans.
Jacques-Paul TRICART, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant un quartier ou environ. Deux bêtes à
cornes, sa femme et cinq enfants le plus âgé de 13 ans.
Michel DUBOIS, propriétaire d'une
maison jardin héritage contenant 80 verges. 1 bête à cornes et trois enfants le
plus âgé de 34 ans.
Pierre DELBECQ, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant 80 verges. Une bête à cornes, sa femme
et quatre enfants le plus âgé de 15 ans.
Les héritiers Jacques VILAIN, propriétaire d'une maison jardin
héritage. Lesdits pauvres ménagés sont deux enfants le plus âgé de 23 ans.
Antoine-Joseph WAROUX occupe des
héritiers Antoine Joseph CARLIER une maison jardin contenant quarante verges.
Cabartier sa femme et trois enfants le plus âgé de 6 ans.
Charles HUVELLE, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant demi bonnier et six verges. Laboureur
avec trois chevaux et 4 bêtes à cornes, un chariot. Sa femme, trois enfants le
plus âgé de 23 ans.
Guillaume Joseph DESCAMPS, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant trois quartier ou environ.1bête à cornes, sa femme, et trois enfants le plus âgé de 15 ans.
Pierre DUWELZ occupe de
Monseigneur de FONTENELLE une maison jardin et plus contenant deux bonnierset demi ou environ. Deux bêtes à cornes, sa
femme, un enfant âgé d'un an.
Les héritiers Pierre FINET, propriétaire d'une maison jardin
contenant demi quartier.
Nicolas FINET, propriétaire d'une
maison jardin héritage contenant 1 quartier et demi. 1 bête à cornes, sa femme
et 2 enfants le plus âgé de 29 ans.
Jean Baptiste WAROUX, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant demibonnier ou environ. Deux bêtes à cornes et 40 bêtes blanches, sa femme
et six enfants le plus âgé de 37 ans.
Louis-François CAPART, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant un quartier ou environ. 1 bête à cornes.
La veuve Jacques HANACHE, propriétaire d'une maison jardin
héritage contenant 80 verges. 1 bête à cornes, deux filles la plus âgée 24 ans.
Les héritiers Grégoire DUBOIS occupent de Maximilien LEMOISNE une
maison jardin héritage contenant un quartier. 1 bête à cornes.
La veuve Jean-François VILAIN viagère. 1 bête à cornes. Trois
enfants le plus âgé 15 ans.
Michel MARLIER occupe de
Monseigneur DE FONTENELLE une maison jardin contenant quarante verges. Sa
femme, 4 enfants le plus âgé 16 ans.
Pierre Joseph FINET,propriétaire d'une maison jardin héritage
contenant 40 verges. Une bête à cornes, sa femme.
La veuve Adrien DAUMERIE, propriétaire d'une maison jardin
héritage contenant demi bonnier. Ladite veuve laboureur avec deux chevaux, un
chariot, deux bêtes à cornes, quatre enfants le plus âgé de 25 ans.
La veuve Denis RENARD, propriétaire d'une maison jardin héritage
contenant six vingtverges. Deux bêtes
à cornes et 4 enfants le plus âgé de 12 ans.
Pierre Joseph LEMOINE, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant huit verges. 2 bêtes à cornes, sa femme
et 3 enfants le plus âgé 8 ans.
Jean Joseph DEVAUX, sa femme et 4
enfants le plus âgé 18 ans.
Nicolas VERDIER, 1 cheval, deux
bêtes à cornes, sa femme, 4 enfants le plus âgé 10 ans.
Nicolas Albert DELBECQ, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant 80 verges. Petit laboureur avec un
cheval et deux bêtes à cornes, sa femme et 2 enfants le plus âgé 28 ans.
Balthazar LELEU, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant 80 verges. 1 bête à cornes, sa femme et
une fille âgée de 21 ans.
Antoine Joseph GRANSART, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant demibonnier. 1cheval, 1 bêteà cornes, sa femme et 3 enfants le plus âgé 6 ans.
Pierre Antoine HALIFSE, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant 15 verges. Sa femme et 3 enfants le plus
âgé de 10 ans.
Robert MARLIER, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant demi bonnier. 1 bête à cornes, sa femme
et 4 enfants le plus âgé de 10 ans.
Jean-Baptiste CARLIER, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant demi bonnier.Laboureur avec troischevaux, un chariot et deux bêtes à cornes, sa femme et 4 enfants le
plus âgé de 19 ans.
La veuve Jean-Baptiste LEMOISNE. 2 bêtes à cornes et 2 enfants le
plus âgé de 2 ans.
Balthazar CARLIER, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant six vingt verges. 2 bêtes à cornes, sa
femme et un enfant âgé de 27 ans.
Jean-Baptiste WATIER. 1 bête à
cornes, sa femme, deux enfants le plus âgé 15 ans.
Jean Philippe VIVIER occupe de
Monseigneur GRINART DE LA CATOIRE une maison jardin héritage contenant demi quartier.
1 bête à cornes, sa femme, 3 enfants le plus âgé de 19 ans.
Albert MINET, propriétaire d'une
maison jardin héritage contenant vingt verges. Sa femme et 5 enfants le plus
âgé de 20 ans.
Jean-Baptiste RENARD, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant 40 verges. Sa femme et 3 enfants le plus
âgé de 20 ans.
Pierre VIVIER, propriétaire d'une
maison jardin héritage contenant 40 verges. 1 bête à cornes, sa femme et une
fille âgée de 25 ans.
Philippe DELECAUT occupe de Marie
Jacqueline LECLERCQ de Maubray une maison jardin héritage contenant 3
quartiers. 1 bête à cornes, sa femme et 2 enfants le plus âgé 3 ans.
La veuve PIERRE BOUTIEAU viager d'une maison jardin contenant
demi quartier. 1 bête à cornes et 5 enfants le plus âgé 20 ans.
Jean-Baptiste DESCAMPS, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant un quartier. 1 bête à cornes, sa femme
et 4 enfants le plus âgé 9 ans.
Lambert TONNEAUX, 1 bête à
cornes, sa femme et deux enfants le plus âgé 5 ans.
Jean-Baptiste BERTON, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant 8 verges. 1 bête à cornes, sa femme et 4
enfants le plus âgé 12 ans.
Les héritiers Robert DELECLUSE propriétaire d'une maison jardin
héritage contenant 1 quartier.
Albert FINET, propriétaire d'une
maison jardin héritage contenant 30 verges. 1 bête à cornes et sa femme.
Guillaume MARLIER, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant 30 verges. 2 bêtes à cornes et deux
enfants le plus âgé 5 ans.
Jean-Baptiste BUFFART. Cabartier avec
1 bête à cornes, sa femme et 4 enfants le plus âgé 9 ans.
Pierre Joseph CAMBIER, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant six vingt verges. 1 bête à cornes, sa
femme et un enfant âgé de 20 ans.
La veuve Adrien VIVIER viager d'une maison jardin héritage
contenant un quartier et demi. Ladite veuve, 1 bête à cornes et six enfants le
plus âgé de 15 ans.
Jean DEVAUX, propriétaire d'une
maison jardin héritage contenant un quartier. 1 bête à cornes, sa femme.
Noël WIBAUX occupe du Sr DE FONTENELLE
une maison jardin héritage contenant un bonnier. 1 cheval, une bête à cornes,
sa femme et deux enfants le plus âgé de 22 ans.
Jean BUFFART occupe du Sr GRINART une
maison jardin contenant 80 verges. 1 cheval, 2 bêtes à cornes, sa femme et une
servante.
Gillis HARNETIAU, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant huit vingt verges. Laboureur, 3 chevaux,
un chariot, 4 bêtes à cornes. Sa femme, cinq enfants le plus âgé 23 ans.
Jacques Louis GOSSELIN, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant 40 verges. 1 bête à cornes, sa femme et
4 enfants le plus âgé 25 ans.
Jean Jacques VILAIN, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant 5 quartiers. 1 bête à cornes, sa femme
et quatre enfants le plus âgé 19 ans.
Jean Baptiste COLLIN, garde de bois
et petit laboureur, propriétaire de six vingtverges de terre avec deux chevaux, sa femme et quatre enfants le plus
âgé 13 ans.
Michel DUBOIS, propriétaire d’une maison jardin héritage
contenant quartier et demi; Petit laboureur avec trois chevaux, un chariot et
deux bêtes à cornes. Sa femme et quatre enfans le plus age 16 ans et un
domestique.
Philippe DELVAUX, laboureur avec trois chevauxun chariot et quatre bêtes à cornes. Sa
femme et trois enfans le plus agé de 17 ans et un domestique.
Pierre CAPPETTE, propriétaire d’une maison jardin. Pauvre ménagé
avec deux bêtes à cornes. Sa femme et trois enfants le plus agé de 16 ans.
Jacques Antoine BERTRAND, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant demi bonnier. 2 bêtes à cornes, sa femme
et 3 enfants le plus âgé de 5 ans.
François WIBAUX, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant demi bonnier. Sa femme et 3 enfants le
plus âgé de 7 ans.
Jacques DUBOIS, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant six vingt verges. 2 bêtes à cornes, sa
femme et un garçon.
Pierre Joseph RAVET, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant demi bonnier. 2 bêtes à cornes, sa femme
et 4 enfants le plus âgé de 10 ans.
Antoine DELHAY occupe de Jean
LEFEBVRE de Péruwelz une maison jardin contenant 80 verges. Sa femme et 4
enfants le plus âgé de 20 ans.
Joseph BERTRAND, propriétaire
d'une maison jardin héritage contenant un quartier. 2 bêtes à cornes, sa femme,
2 enfants le plus âgé de 9 ans.
Adrien COLLIN, propriétaire d'une
maison jardin héritage contenant demi bonnier. Laboureur, 3 chevaux et un
chariot, 4 bêtes à cornes, sa femme et 4 enfants le plus âgé de 12 ans et un
domestique.
Monsieur GRINART DE LA CATOIRE, propriétaire occupant soi-même savoir 14 bonniers et trois quartiers
de terre labourable et sept quartiers et demi de pature.et sept quartiers et
soixante verges de prez et sept quartiers et 60 verges d'aulnais.
INDEX ALPHABÉTIQUEDES NOMS CITÉS
BERTON Jean Baptiste
BERTRAND Jacques Antoine
BERTRAND Joseph
BOUTIEAU Pierre
BUFFART Jean
BUFFART Jean-Baptiste
CAMBIER Pierre Joseph
CAPART Louis François
CAPPETTE Pierre
CARLIER Balthazar
CARLIER Jean-Baptiste
CARPRIAU
Joseph
COLLIN
Adrien
COLLIN
Jean-Baptiste
DAUMERIE
Adrien
DELBECQ
Nicolas Albert
DELBECQ
Pierre
DELECAUT
Philippe
DELECLUSE
Robert
DELHAY
Antoine
DELVAUX Philippe
DESCAMPS Charles
DESCAMPS Guillaume Joseph
DESCAMPS Jean François
DESCAMPS Jean-Baptiste
DEVAUX Jean
DEVAUX Jean Joseph
DUBOIS Grégoire
DUBOIS Jacques
DUBOIS Michel
DUBOIS Michel
DUWELZ Pierre
DUWEZ Ollivier
FINET Albert
FINET Nicolas
FINET Pierre
FINET Pierre Joseph
GOSSELIN Jacques Louis
GRANSART Antoine Joseph
GRINART DE LA MOTTE
HALIFSE Pierre Antoine
HANACHE Jacques
HARNETIAU Gillis
HARNETAU Noël
HOCQ François
HUVELLE Charles
LE ROY Charles
LELEU Balthazar
LEMOINE Pierre Joseph
LEMOISNE Jean-Baptiste
MARLIER Guillaume
MARLIER Michel
MARLIER Robert
MINET Albert
MORIÉAU Etienne Joseph
RAVET Pierre Joseph
RENARD Denis
RENARD Jean-Baptiste
TONNEAUX Lambert
TRICART Jacques Paul
VERDIER Nicolas
VILAIN Jacques
VILAIN Jean François
VILAIN Jean Jacques
VIVIER Adrien
WAROUX Antoine Joseph
WAROUX Antoine Michel
WAROUX Jean-Baptiste
WATIER Jean-Baptiste
WIBAUX François
WIBAUX Noël
NOTES
SUR LES MESURES AGRAIRES ANCIENNES
1 bonnier = 1 ha 25 à 1 ha 40
1 verge = environ 5 ares
Le bonnier n'a pas la même valeur partout. Sous l'Ancien Régime, les
mesures agraires variaient pratiquement d'un village à l'autre. D'après le
dictionnaire de Doursther (1) , il dépassait largement l'hectare en
Hainaut et Tournaisis, avec des variations selon les lieux ; il était plus ou
moins en dessous de l'hectare en Gueldre et Outre-Meuse. A Binche, il ne
valait, d'après Doursther, qu'un peu plus de 81 ares.
La verge carrée valait 33,41 m2 à Brasménil - 31,74m2 à Wiers - 32,74m2à Roucourt - 34,44m2
à Péruwelz et Braffe (2) .
Le bonnier comprenait quatre journels ou quartiers.
Le journel comprenait cent verges (carrées).
On a donc ainsi 300 verges ou trois journels, dans un hectare.
Une pièce de terre qui contient 120 verges,240 verges,5
journels,s'appelait couramment un
six-vingts verges, un douze-vingts verges, un cinq-quartiers (3)
(1) H.Doursther.-Dictionnaire
universel des poids et mesures. Bruxelles, 1840.
(2) F.Bels.- Les mesures
anciennes utilisées dans les localités de l'entité de Péruwelz sous l'Ancien
Régime. S.l.,1977. n.p. (Consultable aux A.E.T)
(3) J.Gorlia.-Histoire
de Braffe. Mons, Editée sous les aupices du Cercle Archéologique de Mons,
1949. 260 p.