Vente
des biens d’église dits « biens nationaux »
(Archives de l’Etat à Mons. Inventaire. 2 boites)
par Raymond V.M. Bulion
Quant on parle de biens nationaux il s’agit de la vente publique des biens d’église dits « biens nationaux ». La nationalisation des biens du clergé se trouva élargie par la décision de la Convention du 2 juin 1793, qui attribuait à l’Etat la propriété des biens appartenant aux émigrés.
La
solution de la crise financière de 1789 fut la vente des biens nationaux et la
création du papier monnaie. En mai et juin 1789, l’opinion commune considérait
qu’il fallait vendre les biens du clergé pour rembourser la dette. Cette
opinion fut exprimée pour la première fois à la tribune le 6 août par Buzot.
Lacoste et Alexandre de Lameth soutinrent Buzot et affirmèrent que l’Etat avait
le droit de s’emparer des biens de l’Eglise, à condition de donner aux curés un
traitement convenable. C’est environ un mois plus tard , le 19 septembre
que le député Gouy d’Arsy fit un premier rapprochement entre les biens du clergé
et le papier-monnaie.
Le 24 septembre Dupont de Nemours reprenait le projet. Le 10 octobre Talleyrand monta le premier à la tribune de l’Assemblée pour demander que les biens du clergé soient nationalisés. Il proposa de mettre les biens du clergé, évalués à 2 à 3 milliards, à la disposition de la nation, à charge par celle-ci de pourvoir aux frais du culte, à l’entretien des ministres et aux besoins de l’assistance publique. Il soutenait que le clergé ne possédait que l’usufruit de ces biens, ceux-ci lui ayant été donné « non dans l’intérêt des personnes, mais pour l’exercice des fonctions » : si l’Etat assumait les fonctions, les biens devaient lui revenir. Il ouvrit la voie à Mirabeau, puis à Barnave, qui vont obtenir le vote du 2 novembre 1789 (568 voix contre 346 et beaucoup d’abstentions), déclarant que les biens du clergé sont « à la disposition de la Nation ».
Le décret du 2 frimaire (22 novembre
1793) ordonna le morcellement de tous les biens nationaux quelle que fut leur
origine. Mais l’opération était de longue haleine. En attendant on reprit la
vente dans les conditions fixées par la Constituante le 14 mai 1790.
Les biens nationaux furent vendus
selon trois régimes différents qui se succédèrent de l’an IV, l’an V et l’an
VII.
-
La
loi du 28 ventôse an IV (18 mars 1796), en créant les « mandats
territoriaux » autorisait, tout porteur de mandat à se faire remettre sans
enchères, le bien national qu’il désignerait pour un prix variant entre 18 et
22 fois le revenu de 1790. La somme était payable moitié dans les dix jours,
moitié dans les trois mois.
-
La
loi du 16 brumaire an V (6 novembre 1796) rétablit la vente aux enchères
publiques. Celles-ci étaient ouvertes au chef-lieu du département, sur la
première offre égale au montant de l’évaluation, calculé d’après les régles
édictées en 1790. Le paiement a lieu, moitié en numéraire, moitié en papier. La
fraction du prix payable en numéraire devait être versée à raison d’un dixième
dans les dix jours, un dixième dans les six mois, les huit autres dixièmes à
raison de deux dixièmes par an, à 5 % d’intérêt.. Ces modalités profitèrent
surtout à la bourgeoisie qui avait de grosses disponibilités en numéraire. Dans
le Nord, 33.000 hectares et 926 édifices furent acquis par des bourgeois alors
que les paysans ne s’étaient fait adjuger que 16.000 hectares et 106 bâtiments.
Le gouvernement estima que ce régime de ventes n’était pas assez avantageux
pour l’Etat. Il le modifia par
-
Les
lois des 26 vendémiaires et 27 brumaire an VII (17 octobre et 17
novembre 1798).
La loi du 26 vendémiaire maintenait les enchères
publiques mais prescrivait l’obligation du paiement intégral en numéraire, au
cours de dix-huit mois, en sept termes pour ce qui concernait la valeur de la
mise à prix ; le reste en trois paiements échelonnés pendant les dix huit
mois suivants.
La loi du 27 brumaire obligeait les anciens
acquéreurs, encore redevables de somme en papier, de s’acquitter en numéraire à
raison de 1 F 90 pour 100 francs papier si le paiement avait lieu dans les deux
mois, 1 F 95 s’il était fait dans les trois mois, 2 francs dans les quatre
mois. Passé ce délai, les acquéreurs seraient déchus.
Ces lois favorisèrent surtout les spéculateurs. Les
« Compagnies de fournisseurs », Chevallier, Bodin, Rochefort
à Paris, Vanlerberghe et Paulée dans le Nord, effectuèrent
d’énormes achats. Paulée acquit plus de 600 hectares.
Sous le Consulat, les ventes des biens nationaux
eurent lieu d’abord sous le régime de la loi du 26 vendémiaire an VII (17
octobre 1798). La loi du 11 frimaire an VIII (2 décembre 1799) accéléra les
paiements. Les ventes furent suspendues le 15 floréal an IX (5 mai 1801), pour
reprendre un an plus tard sous un régime nouveau : la mise à prix devait
se faire à un prix égal à dix fois le revenu pour les propriétés rurales, six
fois pour les autres.
La
loi du 1er septembre 1796, mettant fin aux corporations religieuses
fut connue à Mons le 14 septembre. L’administration fit rédiger de grandes affiches,
indiquant la liste des biens à vendre en une séance. Ces affiches furent
apposées dans toutes les communes du département. Les premières furent
expédiées au début de novembre 1796, ce qui permit de commencer les ventes
publiques dès le 29 décembre 1796.
Les ventes des biens nationaux en
Belgique se sont succédés presque sans interruption depuis la fin de l’année
1796 jusqu’en décembre 1813. Dans le « Département de Jemappes », on
relève 8.322 actes de ventes. Plus de la moitié de la superficie cédée a été
adjugée pendant les années 1797 et 1798. Le département de Jemappes avait une
étendue de 375.000 hectares ; 59.498 hectares étaient couverts de bois.
Sa population en 1797 était d’environ 400.000 habitants
A Brugelette, le seigneur et quelques nobles
hennuyers possèdent 238 bonniers sur 700 soumis à la dîme. A Bury, le seigneur
possédait 105 bonniers, soit près d’un quart de l’étendue de la commune. A
Gages, en 1769, sur 317 bonniers soumis à la dîme, 140 appartenaient au marquis
de Gages. A Harvengt, en 1795, Hanot d’Harvengt détient 187 hectares : la
superficie de cette commune était de 700 hectares.
Ce sont les deux assemblées, le
Conseil des Cinq-Cents et le Conseil des Anciens qui vont être appelés à se
prononcer sur les projets de lois décrétant la vente des biens nationaux en
Belgique.
La
nationalisation s’est faite par étapes et a résulté des quatre lois
suivantes :
1.
Loi
du 24 janvier 1796 (4 pluviose an IV), mettant fin à la propriété des biens du
clergé.
2.
Loi
du 1 septembre 1796 (15 fructidor an IV), supprimant les corporations
religieuses.
3.
Décret
du 26 octobre 1797 (5 brumaire an VI) confisquant au profit de l’Etat les biens
détenus par des prêtres non assermentés.
4.
Loi
du 25 novembre 1797 (5 frimaire an VI), qui met fin aux chapitres séculiers et
aux séminaires.
La loi mettant fin aux corporations religieuses
venait à peine d’être votée, que le gouvernement engageait une société financière, la compagnie Bauwens-Beth
et consorts, les ressources provenant des ventes qui seraient faites en l’an IV
(septembre 1795 à septembre 1796).
On
assista alors à une intrusion de la finance dans le partage des bénéfices. Dès
l’an V, on vit les banquiers, les fournisseurs aux armées et les hommes
politiques mêlés de près et loin à tout ce qui intéresse la vente des biens
nationaux. En ce qui concerne les banquiers, nous citerons les noms de Bastide,
Hainguerlot, Bourcard, Lecouteulx et Thiberghien.
En même temps qu’eux et souvent en liaison avec eux, agissent de nombreuses
compagnies dont les plus puissantes sont : Beauvois, Durand,
Paulée, Pommier. La plus active, celle qui a réalisé les plus
nombreuses et les plus importantes acquisitions, est sans contexte la compagnie
Paulée. Paulée devient de bonne heure un fournisseur aux armées et un des
banquiers du gouvernement. Jean Baptiste César Paulée se maria en 1810 à Sophie
Angélique Vanlerberghe, fille du célèbre Ignace Vanlerberghe. A son mariage
Paulée est propriétaire de neuf grosses
exploitation sises dans le département de Jemappes (Conservation des Hypothèques
à Mons. Transcriptions, Vol.43 N° 21, 2 janvier 1810). Grâce à son activité
personnelle et à ses relations de famille, Paulée se trouve en relation avec
les principales institutions de crédit de Paris. Ce sont ces dernières qui lui
avanceront la plus grande partie des capitaux indispensables à l’achat des
biens nationaux. Le banquier Thiberghien et la compagnie Bauwens-Beth lui
prêtèrent des sommes considérables.
On
peut se demander si les sociétés financières n’ont pas été en quelque sorte les
inspiratrices de la législation réglant les modalités de paiement. Beaucoup de
membres des assemblées délibérantes participaient aux ventes des biens
nationaux et étaient eux-mêmes intéressés à voir les intérêts particuliers
primer sur les intérêts de l’Etat. Il est permis de croire à de véritables
machinations politico-financières étant donné la moralité toute relative des
milieux politiques.
Les achats par les acquéreurs
français forment un groupe bien caractéristique, jouissant de privilèges. Tous
occupent de hautes situations dans la finance, dans les affaires, dans la
politique. Il faut tout d’abord citer Paulée et Bodin, directeurs
de compagnies célèbres, fournisseurs aux armées. Tous deux acquièrent un nombre
considérable d’exploitations rurales de toute nature. Le premier a opéré sous
le Directoire, le second apparaît le lendemain de l’avènement de Bonaparte.
Comme
autres compagnies, il faut encore citer : la compagnie Pommier, dont le
chef est Hainguerlot ; la compagnie Beauvois et la compagnie Durand.
Parmi
les banques, on relève Thiberghien, bailleur de fonds de Paulée, installé à
Paris et Bourcard, établi à Bâle. Un autre acquéreur de marque est
Lecouteulx-Canteleur président du Conseil des Anciens et banquier . La plupart
de ces acquéreurs ont acheté exclusivement de grosses exploitations rurales.
Les compagnies Paulée et Bodin ont acquis un très grand nombre de petites et
moyennes exploitations.
Dans son « Histoire de
Braffe », le curé Gorlia parle de la « compagnie Bodin » de
sinistre mémoire. D’après un acte notarié du 8 ventose an XII (28 février
1804), cette prétendue compagnie se composait uniquement du gredin qui lui
avait donné son nom, Victor Bodin ; il l’avoua lui-même devant notaire. Il
revendit une partie au moins des terres achetées (Il s’agit des terres du
bénéfice de la chapelle Notre-Dame de Braffe. En tout, sans les prés, une
quinzaine d’hectares) à vil prix à un certain François Chodier, officier
retraité, domicilié à Romans (Drôme) ; et cela devant un notaire de Paris.
A la date sus-indiquée, Chodier en revend six, parmi les plus belles, à leurs
occupants, cultivateurs à Braffe. L’acte est passé à Tournai devant le notaire
Henri.
Bodin est un fournisseur aux armées
de l’Italie du Nord. Ses achats très nombreux de l’an VIII et l’an X portèrent
sur plus de 800 biens. Toutes ces propriétés furent revendues au lendemain du
Concordat par des intermédiaires.
Il y a lieu aussi d’examiner les
achats faits par des membres de l’Administration départementale. Deux
fonctionnaires ont joué un rôle particulièrement actif. Il s’agit de Charles Ghillenghien
(originaire d’Ath, ardent révolutionnaire, membre de l’administration centrale
du département) et de Pierre François Delneufcourt. Le premier s’est
constitué un vaste domaine par l’achat de plusieurs fermes. L’ensemble de ses
propriétés en 1800 avait une étendue supérieure à 1000 hectares.
Delneufcourt
acquiert deux grosses exploitations rurales et de nombreuses terres. Il était
en relation avec Bourcard, financier à Bâle, auquel il revendit plusieurs
propriétés importantes.
Un
membre particulièrement influent de cette administration, le directeur Augustin
Delavault, participa très activement aux achats. Une mention toute
particulière doit être accordée à Michel Hennekine, receveur du
département et qui acquit plusieurs fermes importantes.
Du
29 décembre 1796 à la fin de l’année 1797, un assez grand nombre de fermiers
d’abbaye, originaires des arrondissements de Mons et de Tournai, participent
activement aux enchères, en vue de devenir propriétaires de leurs
exploitations. La plupart voient leurs tentatives couronnées de succès :
les acquisitions paysannes représentent plus de 40 % ; par contre, au
cours des quatre années suivantes 1798 à 1801 elles deviennent tout à fait
exceptionnelles.
L’ensemble
des biens vendus dans le département de Jemappes représente une superficie de
42.875 hectares 19 ares. Ce total se répartit comme suit entre les trois
circonscriptions :
Arrondissement
de Charleroi … 14.149 ha 57
ares
Arrondissement
de Mons ……. 16.264 ha 30 ares
Arrondissement
de Tournai ….. 12.461 ha 32
ares
Etant
donné que la superficie du département était de 375.000 hectares, on en déduit
que les biens aliénés représentaient 11.43 % du territoire départemental.
Sources :
1.)
AEM, fonds français, Biens nationaux
2.)
AEM, Biens nationaux, inventaires. 2 boites
3.)
Jacques Godechot, Les institutions de la France sous la Révolution et
l’Empire. Paris, Presses Universitaires de France. 1968. 789 p.
4.)
Ivan Delatte, La vente des biens nationaux dans le département de Jemappes.
Bruxelles, Palais des Académies, 1938. 136 p.
5.)
Frédéric Godefroy, Dictionnaire de l’ancienne langue française et de tous
ses dialectes du IXe au XVe siècle. Paris, librairie des Sciences et des
Arts, 1938. 8 vol.
6.)
Pierre Prévot, Deux frères dans les "Biens Nationaux". Les Derkenne. Fleurus, 2011. Chez l'auteur, 101 rue de Bon Secours, 6220 Fleurus-A.E.S.S. Histoire-Ulg
Table des communes :
Au moyen de cette table on peut faire le relevé de
tous les biens nationaux provenant d’une abbaye ou de tout autre établissement.
Table alphabétique de toutes les communes de la province de Haynault.
Registres :
1-1747 (Ventes faites en vertu de
la loi du 17 fructidor an 4 et arrêté du directoire exécutif du 23 du même mois
payables en un an par quart et en numéraire ou ordonnances de fournisseurs).
1-38 :
Ventes de gré à gré payables en un an par douziemes de mois en mois et en
numéraire.
Numéros
d’ordre des affiches, articles, décomptes ; Désignation des biens ;
Noms des fermiers ; Communes ou les biens sont situés ; leur
origine ; dates des adjudications ; Noms des acquéreurs ou
cessionnaires ; leur domicile ; Montant des mises à prix, des adjudications ;
dates des approbations, des quittances
1748-3646 (Loi du 26 vendémiaire an 7
payable en numéraire)
Numéros
d’ordre des affiches, articles, décomptes ; Désignation des biens ;
Noms des fermiers ; Communes ou les biens sont situés ; leur
origine ; Dates des adjudications ; Noms des acquéreurs ou
cessionnaires ; leur domicile ; Montant des mises à prix, des
adjudications ; Dates des approbations, des quittances
3647-4446
Numéros
d’ordre ; Désignation des biens ; Locataire ; Situation ;
Origine ; Dates des ventes ; Acquéreurs ; Domicile ; Mise à
prix ; Montant en adjudication
4447-4696 (Loi du 27 brumaire an 7.
Vente de maisons)
Numéros
d’ordre ; Désignation des biens ; Locataire ; Situation ;
Origine ; Dates des ventes ; Acquéreurs ; Domicile ; Mise à
prix ; Montant en adjudication
4697-7320
Numéro
d’ordre ; Noms des bureaux ; Désignation des biens ;
Situation ; Origine ; Noms des fermiers ; Prix annuel du
bail-ancien nouveau
7321-7875 (Ventes provenant des biens
de la légion d’honneur. Ces ventes ne sont pas indiquées dans les tables de
renvoy attendu que les numéros correspondent aux biens de la légion d’honneur).
Localités étudiées :
AUDEMETZ
5413
Hospice de lohante (=la Wante)
BAUGNIES
1301
Chapitre de Condé
1678,
4034 Vicariat de Baugnies
5422,
5423 Chapitre de Leuze
5426,
5427, 5428, 5624 Hopital de Lohante (=la Wante)
BRAFFE
954,
5068 Abbaye de Saint Martin
1660,
3213 Cure de Braffe
1849
Abbaye de Liessies
2527
Bénéfice de la chapelle de Roucourt
2528,
2721, 2722 Bénéfice Notre-Dame de Braffe
2529
Bénéfice Notre-Dame de Bury
4164-5388
Chapelle de Brasménil
BRASMENIL
5065
Saint Eleuthère de Tournay
5066
(l’origine est omise)
5050
compris 5064 Chapitre d’Antoing
BRIFFOEIL
5436
Sœurs Noires de Tournay
5437,
5438, 5439 Hopital de Lahante (=La Wante)
BURY
1693,
2532 Cure de Bury
2546,
2547, 2832 compris 2837 Eglise de Bury
2530,
2531 Bénéfice Notre-Dame de Bury
2548
compris 2551 Chapitre d’Henain (=Denain)
2776
Chapelle du Rosaire de Roucourt
2912,
4437 Chapitre d’Antoing
5069
Bénéfice du château du Bies
5386
Bénéfice Notre-Dame de Brasménil
5387
Bénéfice Notre-Dame de Braffe
CALLENELLE
4315
compris 4323 Cure de Maubray
5078,
5079 Bénéfice de la Magdeleine d’Antoing
5203
Chapitre d’Antoing
MAUBRAY
93 Abbaye de St Amand
553, 5399 Abbaye de St Mare
215, 216, 5169, 5170, 5171 Abbaye de St Martin
1777,
4261, 4262, 4264 Cure de Maubray
2180,
3984, 5172, 5173, 5174, 5184 Abbaye de St Médard
4119,
5182, 5183, 5185 compris 5202 Chapitre d’Antoing
5175
compris 5181 Chapitre de Tournay
PERUWELZ
799
Brigitins de Péruwelz
2113,
5210 compris 5214 Château l’Abbaye
3076
compris 3079 Cure de Péruwelz
4640,
4641 Emigré Croy
5204
compris 5209 Chapelle Notre-Dame de Bonsecours
5215
compris 5219 Chapelle N.D. de Roucourt
PIPAIX
340
Chapitre de Condé
1076,
3662, 4194, 5621, 5622 Chapelains de Leuze
1124,
1235, 1276, 1277, 3318 compris 3320, 3640, 3664, 3702, 3759 Chapitre de Leuze
1421,
1422 Cure de Pipaix
1793
Bénéfice Notre Dame
3663
Chapitre d’Antoing
3754
Sœurs Noires de Tournay
4433,
4434, 4435 Cure de Thieulain
5623
Bénéfice St-Etienne et cantuaire du St Esprit
ROUCOURT
832,
904, 906 Château l’Abbaye
3061
Abbaye du Château
4678
Cure de Roucourt
5266
Bénéfice Sainte Agnès
5267
Bénéfice du château Dubié
5268
compris 5271 Chapelle N.D. de Roucourt
5402,
5403 Chapelle de Roucourt
WASMES-BRIFFOEIL
348,
422, 423, 424, 5338 compris 5343 Abbaye de St Mare
2181, 2635, 3985, 3986 Abbaye de St Medard
3499,
4171 Archevêché de Cambray
5344
Chapitre d’Antoing
5345
compris 5350, 5411 Chapelle castrale de Briffoeil
WERGNE
(=Vergne)
2264,
2265, 4646, 4666 Bénéfice de Wergne (=Vergne)
WIERS
148
Dominicains de Valenciennes
149,
150 Chapitre de Condé
151
Sœurs Grises de Condé
152
Chartreux de Tournay
4113,
4114, 5362 compris 5369, 5409, 5410 Bénéfice de Croix Mehaut
5354
compris 5361, 5373 Bénéfice de Wergne (Vergne)
5370,
5371, 5372, 5374, 5375 Chapitre d’Antoing
AUDEMETZ
5413
– Leuze - 2 journ. 60 verg de terre (vendu à la compagnie Bodin) – Audemetz -
Hospice de Lohante (= a Wante) - Adrien Taverne – 24 – 100
BAUGNIES
1301
– 74 – 7 - 9 bonniers 3 journels 40 verges de terres – Robiet – Baugnies –
Chapitre de Condé – 13 prairial an 6 – Tonnelier brasseur – Tournay –
18000 – 270000
1678
– 113 – 10 – une maison avec cour et jardin – Baugnies – Vicariat de Baugnies –
1 brumaire an 7 – Derkenne freres – Mons – 4500 – 43300
4034
– 36 3 – 1280 – Maison avec avant cour, jardin etc – Baugnies – Vicariat de
Baugnies – 26 prairial an 10 – Leopold Gosselin – Ath – 200 – 470 – 117
art 7
5422 – Leuze – 1 journ. 60 verg. de terre – Baugnies
– Chapitre de Leuze – Phes Jos. Corbisier – 30 – 71
5423 – Leuze – 1 journ. 20 verg. de terre – Baugnies
– Chapitre de Leuze – J Bte Hanicq – 18 – 71
5425 – Leuze – 1 journ. 50 verg. de terre – Baugnies
– Chapitre de Leuze – J Bte Gobert – 15 – 71
5426
– Leuze – 2 bonn. 3 jour. de terre – Baugnies – Hopital de Lohante (=La Wante)
– Jacq Lagneau – 142 – 71
5427
– Leuze – 2 bonn. 3 jour. de terre – Baugnies – Hopital de Lohante (=La Wante)
– Maxien Leroy – 46 – 71
5428
– Leuze – 1 bonn.. 1 jour. de terre – Baugnies – Hopital de Lohante (=La Wante)
– Ches Leroy – 44 – 71
5624
– Leuze – 80 verg. de terre – Baugnies – Hopital de Lohante (=La Wante) – Fois
Delporte fils – 8 – 99
BRAFFE
954
– 55 – 26 – 5 bonniers de terre et prés – Couteaux – Braffe – Abbaye de St
Martin – 28 pluviose an 6 – Couteaux – Mons – 3000 – 221000
1660
– 112 – 4 – une maison avec jardin et verger – Braffe – Cure de Braffe – 28
ventose an 7 – Mauroy – Bazecles – 16900 – 174000 – Revendu art Ier
affiche 269
1849
– 129 – 9 – 1304 – six bonniers dix verges de terre – héritiers de Louis
Leopold Alexandre – Braffe – Abbaye de Liessies – 14 frimaire an 7 – Baid
– Bruxelles – 1920 – 3925 – 18 janvier 1810
2527
– 230 – 2 – 1768 – 2 bonniers 2 journels 10 verges de terre – Braffe – Bénéfice
de la chapelle de Roucourt – 18 pluviose an 8 – Comp. Bodin – Paris –
680 – 680
2528
– 230 – 3 – 1769 – 5 journels et demi 5 verges de terre et pré – Braffe –
Benefice N.D. de Braffe – 18 pluviose an 8 – Comp. Bodin – Paris – 800 –
800
2529
– 230 – 4 – 3 journels 45 verges de terre – Bottequin – Braffe – Bénéfice N.D.
de Bury – 18 pluviose an 8 – Comp. Bodin – Paris – 480 – 480
2721
– 240 – 4 – 1916 – 3 bonniers un journel 35 verges de terre – Braffe – Chapelle
N.D. de Braffe – 28 ventose an 8 – Comp. Bodin – Paris – 1480 – 2700
2722
– 240 – 4 – 1917 – 7 journels 20 verges de terre – Braffe – Chapelle N.D. de
Braffe – 28 ventode an 8 – Comp. Bodin – Paris – 800 – 1250
3213
– 269 – 2 – 162 – maison ecurie remises jardin verger et 4 bonniers de terre –
M.J. Deneufbourg – Braffe – Cure de Braffe – 6 fructidor an 8 – Comp. Durand
– Paris – 4400 –6575
4164
– 324 – 6 – 34 ares 44 cent. de terre labourable – Ve Fievet – Braffe –
Chapelle de Brasmenil – 6 prairial an 11 (26 may 1803) – Collart Alexandre
– Petit Quevy – 242 – 1125
5068
– Peruwelz – 1 bonnier 1 journel 100 verges de terre – Braffe – Abbaye St
Martin – Fleurquin – 70 – 88
5388
– Peruwelz – 1 journ. de terre (presumé vendu) – Braffe – Chapelle de Brasmenil
– Fiebvet – 8 – 16
BRASMENIL
5050
– Peruwelz – 3 journels de prairie – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Legrand
– 21 – 28
5051
– Peruwelz – 160 verges de terre – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Tonneau –
15 – 28
5052
– Peruwelz – 1 journel de terre – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Flament – 4 – 93
5053
– Peruwelz – 80 verges de terre – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Hannache
– 4 – 93
5054
– Peruwelz – 240 verges de terre – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Deltenre
– 24 – 75
5055
– Peruwelz – 200 verges de terre – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Deveaux –
20 – 76
5056
– Peruwelz – 180 verges de terre et pré – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Renard
– 20 – 76
5057
– Peruwelz – 120 verges de terre – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Verdière
Ve – 5 – 93
5058
– Peruwelz – 160 verges de terre – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Dubois
– 18 – 93
5059
– Peruwelz – 120 verges de terre – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Tricart –
12 – 93
5060
– Peruwelz – 40 verges de terre – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Dubois
– 5 – 93
5061
– Peruwelz – 80 verges de terre – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Verdière
– 12 – 93
5062
– Peruwelz – ½ bonnier de terre – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Lemoine
– 18 – 24
5063
– Peruwelz – 80 verges de pré – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Lehon –
5 – 92
5064
– Peruwelz – 160 verges de pré – Brasmenil – Chapitre d’Antoing – Boucqueau
– 9 – 87
5065
– Peruwelz – 9 bonniers de terre en 3 parties – Brasmenil – Saint Eleuther de
Tournay – Wuilbaut – 350 – 87
5066
– Peruwelz – 160 verges de pré – Brasmenil – Saint Eleuther de Tournay – Buffart
– 13 – 60
BRIFFOEIL
5436
– Leuze – 11 bonniers 50 verges de terre (bien contesté bureau de Leuze) –
Briffoeil – Sœurs noires de Tournai – le Cn Hannecart – 272 –
10
5437
– Leuze – 1 bon. 2 jour. de terre – Briffoeil – Hopital de Lohante (=Hopital de
la Wante) – Price (=Brice) Leroy – 53 – 10
5438
– Leuze – 1 bon. 2 jour. – Briffoeil – Hopital de Lohante (=Hopital de la
Wante) – Louis Dewatines – 12 – 70
5439
– Leuze – 2 bon. – Briffoeil – Hopital de Lohante (=Hopital de la Wante) – Désiré
Delplace – 470 – 70
BURY
1693
– 114 – 7 – une maison curiale avec jardin – Bury - Cure de Bury – 4 brumaire
an 7 – Doyen Ch. J – Bury – 2500 – 8000
2530
– 230 – 5 – 1771 – un bonnier 3 journels 20 verges de terre – Bury – Benefice N.D.
de Bury – 18 pluviose an 8 – Compagnie Bodin – Paris – 480 – 480
2531
– 230 – 6 – 1772 – 2 bonniers 20 verges de terre et pré – Bury – Benefice N.D.
de Bury – 18 pluviose an 8 – Compagnie Bodin – Paris – 400 – 400
2532
– 230 – 7 – 1773 – un bonnier de terre – Delplace - Bury – Cure de Bury – 18
pluviose an 8 – Delplace - Bury – 244 – 355
2546
– 231 – 5 – 1787 – 184 verges de terre – Bury – Eglise de Bury – 24 pluviose an 8 – JB Durot – Leuze – 200
– 255
2547
– 231 – 6 – 1788 – un bonnier 66 verges de terre – Vasseur - Eglise de Bury –
24 pluviose an 8 – Compagnie Bodin – Paris – 640 – 1050
2548
– 231 – 9 – 1789 – un bonnier 3 journels 15 verges de terre – Cariez - Bury –
Chapitre d’Henain (=Denain) – 24 pluviose an 8 – Delplace Ch. – Bury –
576 – 1675
2549
– 231 – 10 – 1790 – 2 bonniers de terre 10 verges de terre – Albert – Bury –
Chapitre d’Henain (=Denain) – 24 pluviose an 8 – Compagnie Bodin – Paris
– 1160 – 1700
2550
– 231 – 11 – 1791 – un bonnier ½ de terre – Gaudin - Bury – Chapitre d’Henain
(=Denain) – 24 pluviose an 8 – Delplace Ch. – Bury – 296 – 315
2551
– 231 – 12 – 1792 – un bonnier ½ de terre – Godin - Bury – Chapitre d’Henain
(=Denain) – 24 pluviose an 8 – Doyen Ch. – Bury – 296 – 310
2776
– 241 – 12 – 1971 – 2 bonniers 2 journels 90 verges de terre – Legrand - Bury –
Chapelle du rosaire de Roucourt – 1
germinal an 8 – Ant. Decamps – Beloeil – 960 – 2000
2832
– 243 – 11 – 2018 – un bonnier 48 verges de terre – Bury – Eglise de Bury – 8
germinal an 8 – Dutrieux – Mons
– 320 – 420
2833
– 243 – 11 – 2019 – un bonnier – Bury – Eglise de Bury – 8 germinal an 8 – J.
Warocque – Mons – 400 – 400
2834
– 243 – 11 – 2020 – 260 verges – Bury – Eglise de Bury – 8 germinal an 8 – F.
Wilbaut – Bury – 400 – 955
2835
– 243 – 11 – 2021 – un bonnier 10 verges de terre – Bury – Eglise de Bury – 8
germinal an 8 – A. Delavault – Mons – 400 – 600
2836
– 243 – 11 – 2022 – 208 verges de terre – Bury – Eglise de Bury – 8 germinal an
8 – A. Delavault – Mons – 240 –
340
2837
– 243 – 11 – 2023 – 186 verges de terre – Bury – Eglise de Bury – 8 germinal an
8 – P. Berte – Oeudeghien – 200
– 480
2912
– 248 – 5 – 2089 – 9 bonniers un journel 48 verges de terre – Laurent Deleuze -
Bury – Chapitre d’Antoing – 28 floreal an 8 – Compagnie Bodin – Paris –
6000 – 12400
4437
– 369 – 10 – 51 ares 56 cent. de terre – Bury – Chapitre d’Antoing – 24 juin
1809 – Lekeuche, Jacq François – Bury – ….. – 265
5069
– Peruwelz – 3 bonniers de terre – Bury – Benefice du château du Bie – Legrand
– 60 – 88
5386
– Peruwelz – 80 verges de pré – Bury – Benefice N.D. de Brasmenil – Nafteux
– 10 – 21. Acheté par Derkenne
5387
– Peruwelz – 1 bon. de terre – Bury – Benefice N.D. de Braffe – Bagneaux –
35 – 21
CALLENELLE
4315
– 365 – 14 – 22 ares 32 cent. – Hyacinthe Duret – Callenelle – Cure de Maubray
– 5 août 1808 – Duret Hyacinthe – Wasmes – 100 - 155
4316
– 365 – 15 – 44 ares 16 cent. – Noël Lemoine – Callenelle – Cure de Maubray – 5
août 1808 – Lemoine Noël – Callenelle – 400 – 605
4317
– 365 – 16 – onze ares 16 cent. – Ph. Delhaye – Callenelle – Cure de Maubray –
5 août 1808 – Delhaye Auguste – Callenelle – 100 – 155
4318
– 365 – 17 – onze ares seize cent. – PH. Delhaye – Callenelle – Cure de Maubray
– 5 août 1808 – Delhaye Auguste – Callenelle – 100 – 155
4319
– 365 – 18 – 16 ares 74 cent. de terre – Ve Gobert – Callenelle –
Cure de Maubray – 5 août 1808 – Lemoine Benoit – Callenelle – 120 – 185
4320 – 365 – 19 – seize ares 74 cent. de terre – Ve Gobert – Callenelle – Cure de Maubray – 5 août 1808 – Lemoine Benoit, cultivateur – Callenelle – 120 - 185
4321 – 365 – 20 – 44 ares 63 cent. – Charles
Tavernes – Callenelle – Cure de Maubray – 5 août 1808 – Taverne Charle
– Callenelle – 240 – 435
4322 – 365 – 21 – onze ares 16 cent. – Ve
Quievy – Callenelle – Cure de Maubray – 5 août 1808 – Lemoine Benoit –
Callenelle – 60 – 95
4323 – 365 – 22 – seize ares 74 cent. – Pierre Procureur – Callenelle – Cure de Maubray – 5 août 1808 – Pierre Procureur – Wasmes Audemez – 130 - 200
5078 – Peruwelz – ½ bon. de terre – Callenelle –
Bénéf. de la Magdelaine d’Antoing – Menu – 18 – 14
5079 – Peruwelz – 107 verg. de terre – Callenelle –
Bénéf. de la Magdelaine d’Antoing – Vilcocq – 10 – 61
5203 – Peruwelz – ½ bon. de terre – Callenelle –
Chapitre d’Antoing – Polart – 25 – 25
93 – 2 – 13 – 2 – la cense de Morly et 60 bonniers de terre et 3 de pré en 24 pièces – Leclaselles (=Lecluselle) – Maubray – Abbaye de St Amand – 26 nivose an 5 – Paulée – Paris – 49500 - 67100
215 – 4 – 562 – cinq bonniers de terre en deux biens
– Lebailly – Maubray – Abbaye St Martin de Tournay – 21 pluviose an 5 – Suzanne
– Paris – 6000 – 12000
216 – 5 – 563 – 7 ½ bonniers de terre en 6 pièces –
Viez – Maubray – Abbaye St Martin de Tournay – 21 pluviose an 5 – Suzanne
– Paris – 9800 – 14000
553 – 25 – 13 – 499 – 11 bonniers 3 quartiers de
terre – Lebailly – Maubray – St Mare a Tournay – 28 floreal an 5 – Paulée
– Paris – 13600 – 19500
1777 – 123 – 3 – 1060 – une maison curiale avec
ecurie grange boulangerie – Delepinne – Maubray – Cure de Maubray – 26 brumaire
an 7 – Baza et consorts – Tournay – 600 – 620 – 16 août 1809
2180 – 179 – 22 – 969 – une maison de cense avec six
bonniers de terre – Flament – Vezon et Maubray – Abbaye Medard – 1 prairial an
7 – scalfm – Mons – 2560 – 2650 – 15 février 1809
3984 – 169 – 8 – 601 – 8 bonniers de terre – Leroy –
Maubray – Abbaye St Medard – 28 germinal an 7 – Meyens David – Sirault –
2960 – 2985
4119 – 340 – 8 – une maison – Pinet et Donné –
Maubray – Chapitre d’Antoing – 5 floreal an 13 – Pinet, François – Maubray
– 288 – 288
4261
– 354 – 2 – 2 hect. 60 ares 79 cent. – Duquauquiet et Ant. Veroulx – Maubray – Cure de
Maubray – 17 8bre 1807 – Cattier Philippe François – Mons – 1800 – 2700
4262 – 354 – 3 – 42 ares 20 cent. – Jbte Bocquillon
– Maubray – Cure de Maubray – 17 8bre 1807 – Bocquillon Jean Bpte –
Maubray – 300 – 525
4264 – 354 – 5 – 63 ares 48 cent. – Jbte Legrand –
Maubray – Cure de Maubray – 17 8bre 1807 – Delepinne J Bte – Maubray –
800 – 1200
5169 – Peruwelz – 1 bonnier de terre – Maubray –
Abbaye St Martin – Waroux – 30 – 53 – Aff. 408 n° 1
5170 – Peruwelz – 3 jour. de terre – Maubray –
Abbaye St Martin – Delepinne – 15 – 80 – Aff. 429 n° 15
5171 – Peruwelz – 4 ½ bonn. de terre – Maubray –
Abbaye St Martin – Wateau – 136 – 05 – 137
5172 – Peruwelz – 5 bonn. de terre – Maubray –
Abbaye St Medard – Delmée – 148 – 14
5173 – Peruwelz – 1 bonn. de terre – Maubray –
Abbaye St Medard – Pollet – 30 – 14
5174 – Peruwelz – 1 quartier de terre – Maubray –
Abbaye St Medard – Cambier – 13 – 59 – 14
5175 – Peruwelz – 1 bonn. de terre – Maubray –
Chapitre de Tournay – Dambrain – 54 – 42
5176 – Peruwelz – 2 journels de terre – Maubray –
Chapitre de Tournay – Durduret – 19 – 95- Aff. 429 n° 17
5177 – Peruwelz – 400 verges de prairie – Maubray –
Chapitre de Tournay – La Ve Durduret – 8
– 95 – 20 - Aff. 429 n° 17
5178 – Peruwelz – 3 journels 200 verges de terre –
Maubray – Chapitre de Tournay – Delhaye – 27 – 21 – 27
5179 – Peruwelz – ½ bonn. de terre – Maubray –
Chapitre de Tournay – Jacquart – 21 – 21- 28 - Aff. 429 n° 18
5180 – Peruwelz – 2 journels 350 verges de terre –
Maubray - Chapitre de Tournay – Varlet
– 27 – 21 – 28
5181 – Peruwelz – 1 bonnier de terre – Maubray
– Chapitre de Tournay – Deneubourg
– 45 – 35 – 45
5182 – Peruwelz – 11 bonniers 40 verges de terre –
Maubray – Chapitre d’Antoing – Hovinnes – 640 – 35
5183 – Peruwelz – 80 verges de terre – Maubray –
Chapitre d’Antoing – Legrand – 10 – 35
5184 – Peruwelz – 1 journel 20 verges de terre –
Maubray – Abbaye St Medard – Ve Cambier – 18 – 35
5185 – Peruwelz – 60 verges de terre – Maubray –
Chapitre d’Antoing – Gavel – 5 –
92
5186 – Peruwelz – 1 bonnier 5 verges de terre –
Maubray – Chapitre d’Antoing – Legrand – 55 – 92
5187 – Peruwelz – 80 verges de terre – Maubray –
Chapitre d’Antoing – Waroux – 5 –
93 – Aff. 439 n° 12
5188 – Peruwelz – ½ quartier 10 verges de terre –
Maubray – Chapitre d’Antoing – Coquette – 5 – 93
5189 – Peruwelz – ½ quartier 10 verges de terre –
Maubray – Chapitre d’Antoing – Lucas
– 6 – 35 - 7
5190 – Peruwelz – 320 verges de terre – Maubray –
Chapitre d’Antoing – Dereppe –
28 – 93 - 29
5191 – Peruwelz – 460 verges de terre – Maubray –
Chapitre d’Antoing – La Ve Lucas – 25 – 93
5192 – Peruwelz – 120 verges de terre et enclos –
Maubray – Chapitre d’Antoing – Durduret – 10 – 86
5193 – Peruwelz – 120 verges de terre – Maubray –
Chapitre d’Antoing – Durduret –
14 – 81
5194 – Peruwelz – 360 verges de terre – Maubray –
Chapitre d’Antoing – Legrand –
21 – 72
5195 – Peruwelz – 1 journel 90 verges de terre –
Maubray – Chapitre d’Antoing – Hellin –
19 – 75
5196 – Peruwelz – 120 verges de terre – Maubray –
Chapitre d’Antoing – Hautem – 5
– 92
5197 – Peruwelz – 1 journel de terre – Maubray –
Chapitre d’Antoing – Deneubourg –
18 – 99 - 19
5198 – Peruwelz – 1 bonnier 18 verges de terre –
Maubray – Chapitre d’Antoing – Watteau – 43 – 35 - 160
5199 – Peruwelz – 2 bon. 2 jour. 93 verg. de terre –
Maubray – Chapitre d’Antoing – Delepinne – 51 – 36 – 160 – Aff.
439 n° 13
5200 – Peruwelz – 1 journel de terre – Maubray –
Chapitre d’Antoing – Legrand –
11 – 85
5201 – Peruwelz – 2 bonniers de terre – Maubray –
Chapitre d’Antoing – Vico – 79 –
01
5202 – Peruwelz – 1 bon. 1 jour. de terre – Maubray
– Chapitre d’Antoing – Dumont –
60 – 01
5399 – Peruwelz – 1 journel 200 verg. de terre –
Maubray – Abb. St
Mard - Ve Olivier –
17 – 23
799
– 49 – 9 – le monastère des Brigitins avec son enclos – Peruwelz – Brigitins de
Péruwelz – 28 nivose an 6 – Wagré et Seillere – Condé et Ath – 4500 –
300000
2113 – 174 – 12 – 1258 – 2 bonniers 80 verges de
terre et pré – Peruwelz – Château l’Abbaye – 14 floreal an 7 – Dewatines
– Peruwelz – 640 – 730 – 18 janvier 1810
3076 – 261 – 10 – 734 – 3 bonniers 140 verges de
terre et pré – Sarot Demarliere – Peruwelz – Cure de Peruwelz – 26 messidor an
8 – Stanislas Levavasseur – Peruwelz – 1680 – 1730 – 10 mai 1809
3077 – 261 – 11 – 735 – 3 bonniers 70 verges de
terre – Baucourt – Peruwelz – Cure de Peruwelz – 26 messidor an 8 – J.B.
Dewattines – Peruwelz – 880 – 905 – 10 mai 1809
3078 – 261 – 12 – 735 – un bonnier 320 verges de
terre – Gery – Peruwelz – Cure de Peruwelz – 26 messidor an 8 – J.B.
Dewattines – Peruwelz – 800 – 1025 – 10 mai 1809
3079 – 261 – 13 – 737 – 3 bonniers 200 verges de
terre et pré – Sarot Noël – Peruwelz – Cure de Peruwelz – 26 messidor an 8 – Lemaire
– Mons – 1000 – 1000 – 10 mai 1809
4640 – 212 – 6 – 204 – Le château de Peruwelz,
terres prés marais – Peruwelz – Emigré Croy – 18 vendemiaire an 8 – Messinne
Ch. J. – Mons – 120000 – 3.300.000
4641 – 212 – 7 – 204 – un moulin a vent pour farine
– Trufin - Peruwelz – Emigré Croy – 18 vendemiaire an 8 – Messinne –
Mons – 40000 – 910000
5204 – Peruwelz – ½ bon. de terre – Peruwelz –
Chapelle N.D. de Bonsecours – Baligand – 36 – 28.30
5205 – Peruwelz – ½ bon. de terre – Peruwelz –
Chapelle N.D. de Bonsecours – Delplace – 27 – 21.28
5206 – Peruwelz – 1 ½ jour. de pré – Peruwelz –
Chapelle N.D. de Bonsecours – Baligand – 13 – 61.14
5207 – Peruwelz – 1 jour. 20 verg. de terre –
Peruwelz – Chapelle N.D. de Bonsecours – Pourcelet – 13 – 61.14
5208 – Peruwelz – 2 jour. de terre et pré – Peruwelz
– Chapelle N.D. de Bonsecours – Homerain – 11 – 33.12
5209 – Peruwelz – 2 jour. aulnois – Peruwelz –
Chapelle N.D. de Bonsecours – Sauvage – 29 – 62.30
5210 – Peruwelz – 300 verg. de pré – Peruwelz –
Abbaye du château l’Abbaye – Rousseau – 4 – 93
5211 – Peruwelz – 160 verg. de pré – Peruwelz –
Abbaye du château l’Abbaye – Hanarte – 8 – 88
5212 – Peruwelz – 150 verg. maison terre et pature –
Peruwelz – Abbaye du château l’Abbaye – Marlière Ve – 12 – 23
5213 – Peruwelz – 80 verg. de terre – Peruwelz –
Abbaye du château l’Abbaye – Capette – 9 – 07
5214 – Peruwelz – 320 verg. maison jardin et terre –
Peruwelz – Abbaye du château l’Abbaye – Capette – 23 – 58
5215 – Peruwelz – 120 verg. de pré – Peruwelz –
chapelle N.D. de Roucourt – Roussel
Ve – 4 – 54.5
5216 – Peruwelz – 1 jour. de terre – Peruwelz –
Chapelle N.D. de Roucourt – Cambier – 8 – 61.9
5217 – Peruwelz – 1 jour. de terre – Peruwelz –
Chapelle N.D. de Roucourt – Pottier – 12 – 69.13
5218 – Peruwelz – 120 verg. de pature – Peruwelz –
Chapelle N.D. de Roucourt – Lepape Ve
– 17 – 23
5219 – Peruwelz – 120 verg. heritage – Peruwelz –
Chapelle N.D. de Roucourt – Lepape – 5 – 44
340 – 14 – 19 – 385 – 6 bonniers de terre labourable en trois pièces – JF St Martin – Pipaix – Chapitre de Condé – 7 ventose an 5 – Paulée – Paris – 1800 – 4000
1076 – 62 – 10 – 3 journels de terre – Brismée –
Leuze, Pipaix et Vieu Leuze – Chapelains de Leuze – 3 germinal an 6 – Brismée
– Leuze – 600 – 25000
1124 – 62 – 10 – 7 bonniers 3 journels – Divers –
Leuze et Pipaix – Chapitre de Leuze – 13 germinal an 6 – Dubois – Mons –
11000 – 303000 – Revendu art. 14 aff. 275
1235 – 72 – 5 – 8 bonniers 3 journels de terre –
Leuze, Chapelle a Watines, Pipaix – Chapitre de Leuze – 23 floreal an 6 – Brant
Ph. – Ath – 11300 – 355000
1276 – 72 – 5 – 6 bonniers 3 journels de terre et
pré – Leuze et Pipaix – Chapitre de Leuze – 3 prairial an 6 – Mazure –
Mons – 12000 – 280000
1277 – 72 – 5 – 8 bonniers de terre et pré – Leuze
et Pipaix – Chapitre de Leuze – 3 prairial an 6 – Geux et consort –
Leuze – 12000 – 241000
1421 – 85 – 4 – 2706 – une maison de cure avec 6
bonniers 60 verges – divers – Pipaix – Cure de Pipaix – 4 thermidor an 6 – Cousinne
– Tournay – 9000 – 210000
1422 – 85 – 4 – 3 bonniers 3 journels 60 verges de
terre et pré – divers – Pipaix et Leuze – Cure de Pipaix – 4 thermidor an 6 – Brismée
et consorts – 4500 – 61000
1793 – 124 – 8 – 1074 – Deux bonniers un journel cinquante
verges de terre – Leuze et Pipaix – Bénéfice Notre Dame de la calendrie – 28
brumaire an 7 – Mahieu Ch. – Leuze – 1000 – 1025 – 16 août 1809
3318 – 275 – 14 – 929 – 7 bonniers 3 journels de
terre – Cuvelier Dubois – Pipaix, Leuze – Chapitre de Leuze – 6 vendemiaire an
9 – Jos. Roch – Paris – 5840 – 8100 – 15 février 1809
3319 – 275 – 15 – 2339 – 6 bonniers 3 journels de
terre et pré – Pipaix et Leuze –
Chapitre de Leuze – 6 vendemiaire an 9 – Jos. Roch – Paris – 6400 – 9600
3320 – 275 – 16 – 2340 – maison avec caves greniers
cour et jardin – Pipaix et Leuze – Chapitre de Leuze – 6 vendemiaire an 9
– D. Dutrieux –
Mons – 1600 – 1600
3640 – 302 – 4 – 2597 – 6 journels de terre – Leuze
et Pipaix – Chapitre de Leuze – 12 pluviose an 9 – Trevat Delrue –
Mons – 1000 – 1400
3662 – 304 – 4 – 2619 – un bonnier de terre un journel de pré – Plaquet – Pipaix –
Chapelains de Leuze – 2 ventose an 9 – N.
Dupire – Leuze – 800 – 1225
3663 – 304 – 5 – 2620 – 2 bonniers de terre – Pipaix – Chapitre d’Antoing – 2 ventose
an 9 –
A. Point et J Bte Fontaine – Pipaix – 1120 – 2100
3664 – 304 – 6 – 2621 – un bonnier de terre – Leuze et Pipaix – Chapitre de Leuze – 9
ventose an 9 – Josson – Tournay – Revendu moyt 1825. art. 13
aff. 327
3702 – 307 – 3 – 2656 – 3 bonniers un journel de terre et pré – Leuze et Pipaix –
chapitre de Leuze – 16 ventose an 9 – F. Jos. Delrue Jos. Gossart – Mons
– 2400 – 3525
3754 – 310 – 13 – 2708 – 2 bonniers de terre – Pipaix – Sœurs noires de Tournay – 2
germinal an 9 – JB Fontaine – Pipaix – 1200 – 1725
37559 – 341 – 5 – 2713 – 8 journels 60 verges de terre – Leuze et Pipaix – Chapitre de
Leuze – 12 germinal an 9 – P. Jos. Degransart et consors
4194 – 327 – 13 – un ha. 37 ha 37 ares 76 cent. –
Barbieux Lefebvre et Corbisier - Pipaix – Chapelains de Leuze – 2 thermidor an
11 21 juillet 1803 – Lefebvre,
François Emmanuel Jos. – Chièvres
– 825 – 1825
4433 – 368 – 24 – 32 ares 40 cent. de terre – 2J Bte Planchon - Pipaix – Cure de Thieulain – 7 mars 1809 – Planchon,
J Bte, cultivateur – Thieulain – 300 – 345
4434 – 368 – 25 – 32 ares 40 cent. de terre – Fois Culem - Pipaix – Cure de Thieulain – 7 mars 1809 – Culem Fois
Jos. cultivateur – Pipaix – 260 – 270
4435 – 368 – 26 – 32 ares 40 cent. de terre – J Bte Maton - Pipaix – Cure de Thieulain – 7 mars 1809 – Dumortier,
J Bte, Maton Philippe – Pipaix – 260 – 270
5621 – Leuze – 80 verges de terre – Pipaix –
Chapelains de Leuze – Jean François Fourez – 15 – 99
5622 – Leuze – 1 journel de terre – Pipaix –
Chapelains de Leuze – Pierre Jos.
Barbieux – 16 – 99
5623 – Leuze – 2 journels de pature – Pipaix – Benefice St Etienne et cantuaire du St
Esprit
832 – 50 – 24 – 5 bonniers de terre – Huet – Roucourt – Château l’Abbaye – 3 pluviose an 6 – Doyen Ch. – Bury – 600 – 230000
904 – 53 – 17 – 3 bonniers 3 journels – divers fer. - Roucourt – Château l’Abbaye – 18 pluviose an 6 – Robette (=Antoine Roberte) – 800 – Revendu art. 12 aff. 259
906 – 53 – 19 – 9 journels de terre – Robette - Roucourt – Château l’Abbaye – 18 pluviose an 6 – Robette (=Antoine Roberte) – Roucourt – 900 – 161000
3061 – 259 – 12 – 725 – 3 bonniers 3 journels 80 verges de terre – Roucourt – Abbaye du Château – 16 messidor an 8 –Ch. Lerat – Roucourt – 944 – 2125 – 21 7bre 1810
4678 – 260 – 7 – 846 – maison jardin prairie – Roberte – Roucourt – Cure de Roucourt – 22 messidor an 8 – Levavasseur receveur – Péruwelz – 18000 – 35000 – 10 mai 1809
5266 – Peruwelz – 3 bonn. 1 jour. de terre – Roucourt – Bénéf. Ste Agnès de Tournay – Cazier – 75 – 54
5267 – Peruwelz – 3 bonn. de terre – Roucourt – Bénéf. du château Dubié - Robette – 60 – 54
5268 – Peruwelz – 120 verg. pature – Roucourt – Chapelle N.D. de Roucourt – Cambier – 18 – 14.19
5269 – Peruwelz – 40 verg. de terre – Roucourt – Chapelle N.D. de Roucourt – Denis – 3 – 62.4
5270 – Peruwelz – 80 verg. de terre – Roucourt – Chapelle N.D. de Roucourt – Delcampe – 8 – 16.9
5271 – Peruwelz – 120 verg. de terre – Roucourt – Chapelle N.D. de Roucourt – Vivier – 10 – 88.52
5402 – Peruwelz – 3 jour. 20 verg. de terre et pré – Roucourt – Chapelle de Roucourt - Ve Rousselle – 18 – 57
5403 – Peruwelz – 120 verg. de terre – Roucourt – Chapelle de Roucourt – Balant – 12 – 69
WASMES – BRIFFOEIL
348 – 14 – 27 – 259 – la cense de Bouchignie avec 56 bonniers 3 quartiers 60 verges de terre et prairie – Serverant – Wasmes – Abbaye de St Marcq – 7 ventose an 5 – Ghillinghien – Mons – 61912 – 167000
422 – 17 – 7 – 492 – ½ bonnier de terre – Fontaine – Wasmes – Abbaye de St Mare a Tournay – 16 ventose an 5 – Paulée – Paris – 1200 – 1200
423 – 17 – 8 – 493 – 13 bonniers et ½ de terre – Neukelmens – Wasmes – Abbaye de St Mare a Tournay – 16 ventose an 5 – Paulée – Paris – 18000 – 18000
424 – 17 – 9 – 494 – ½ bonnier de terre – Durderé – Wasmes – Abbaye de St Marie a Tournay – 16 ventose an 5 – Paulée – Paris – 1100 – 1100
2181 – 179 – 24 – 1475 – 3 bonniers et demi de terre – Leroy – Vezon et Wasmes – Abbaye Medard – 4 prairial an 7 – Mesplon Ant.-J. – Mons – 1200 – 1500
2635 – 237 – 15 – 1859 – 2 bonniers 600 verges de terre et prairie – Noël Fontaine – Vezon et Wasmes – Abbaye de St Medard – 18 ventose an 8 – Compagnie Bauvois – Paris – 800 – 1600
3985 – 169 – 9 – 1446 – 2 bonniers 1200 verges de terre – Wasmes canton d’Antoing – Abbaye S. Medard – 28 germinal an 7 – Lacour Ch. – Mons – 1000 – 1025 – 18 janvier 1810
3986 – 169 – 11 – 1447 – 6 bonniers 536 verges de terre – Deraux (=Dereux) - Wasmes – Abbaye S. Medard – 28 germinal an 7 – Dechaud Renard – Tournay – 1800 – 1825 – 18 janvier 1810
5338 – Peruwelz – 1 bon. de terre – Wasmes – Abbaye de St Mard – Marghem – 48 – 98 - 48
5339 – Peruwelz – 1 jour. de terre – Wasmes – Abbaye de St Mard – Hautecoeur – 8 – 98 - 48
5340 – Peruwelz – 3 jour. de terre – Wasmes – Abbaye de St Mard – Marghem – 34 – 45 – 35
5341 – Peruwelz – 1 jour. de terre – Wasmes – Abbaye de St Mard – Point – 11 – 78 – 12
5342 – Peruwelz – 1 bon. de terre – Wasmes – Abbaye de St Mard – Hautecoeur – 52 – 60 – 50
5343 – Peruwelz – 1 ½ bon. de terre – Wasmes – Abbaye de St Mard – Monnier – 50 – 80 – Aff. 423 n° 1
5344 – Peruwelz – 2 bon. 1 jour. de terre – Wasmes – Chapitre d’Antoing – Carlier – 125 – Aff. 423 n° 2
5345 – Peruwelz – 80 verg. de terre – Wasmes – Chapelle castrale de Briffoeil – Dugnolle Ve – 15 – 80
5346 – Peruwelz – 80 verg. de terre – Wasmes – Chapelle castrale de Briffoeil – Neukelmans – 10 – 80
5347 – Peruwelz – 2 bon. 2 journ. de terre – Wasmes – Chapelle castrale de Briffoeil – Quievy – 120 – 80
5348 – Peruwelz – 80 verg. de terre – Wasmes – Chapelle castrale de Briffoeil – Solem – 35 – 80
5349 – Peruwelz – 50 verg. de terre – Wasmes – Chapelle castrale de Briffoeil – Tonneau – 5 – 80
5350 – Peruwelz – 80 verg. de terre – Wasmes – Chapelle castrale de Briffoeil – Dubois – 8 – 80
5411 – Peruwelz – 120 verg. de terre – Wasmes – Chapelle castrale de Briffoeil – Renard – 14 – 96
VERGNE
2264 – 192 – 2 – 1547 – un bonnier 53 verges de pré et pature – Henry – Vergne et Wiers – Benefice de Vergne – 14 messidor an 7 – Audeval Isidore – Flinnes lez Mortagne – 400 – 400
2265 – 192 – 2 – 1548 – 4 bonniers 560 verges de terre et prairie – Henry – Vergne et Wiers – Benefice de Vergne – 14 messidor an 7 – Audeval Isidore – Flinnes lez Mortagne – 1200 – 1200
4646 – 213 3 – 852 – maison jardin terre et pature – Henry – Vergne – Benefice de Vergne – 24 vendemiaire an 8 – Fauconnier – Mons – 2000 – 2400
4666 – 249 – 2 – maison jardin verger – Vergne – Benefice de Vergne – 26 floreal an 8 – Hodeval officier – la boucaude – 6000 – 63000
WIERS
148 - 6 – 8 – 529 – 338 verges de terre labourable en une pièce – Ve Delpierre – Wiers – Dominicains de Valenciennes – 5 pluviose an 5 – Broez et Bouillet exil – Mons – 600 – 885 – 16 août 1809
149 - 6 – 9 – 530 – 220 verges de terre en 3 pièces – Delcour et Hornebecq – Wiers – Chapitre de Condé – 5 pluviose an 5 – Broez et Bouillet exil – Mons – 247.10 – 310.00 – 16 août 1809
150 - 6 – 10 – 531 – un bonnier de prairie dit le pré Delpré – Quevy – Wiers – Chapitre de Condé – 5 pluviose an 5 – Broez et Bouillet exil – Mons – 670 – 950.00 – 16 août 1809
151 – 6 – 11 – 532 – un bonnier de terre en deux pièces – Dorné – Wiers – Sœurs grises de Condé – 5 pluviose an 5 – Broez et Bouillet exil – Mons – 823 – 900 – 21 7bre 1810
152 - 6 – 12 – 533 – 8 ¾ bonniers 45 verges de terre pré et pature – Lacquemane – Wiers – Chartreux de Tournay – 5 pluviose an 5 – Broez et Bouillet exil – Mons – 11250 – 22000
4113 – 339 – 1 – une maison – Severin Durieux – Wiers – Bénéfice de Croix Mehaut – 28 fructidor an 12 (15 sept. 1804) – Maigret Dominique et Honnorez Florent – Mons – 360 – 360
4114 – 339 – 2 – une maison – Pierre Joseph Grandsart – Wiers – Bénéfice de Croix Mehaut – 28 fructidor an 12 (15 sept. 1804) – Maigret Dominique et Honnorez Florent – Mons – 396 – 396
5409 – Péruwelz – ½ quartier de terre – Wiers – Bénéfice de la Croix Mehaut – Audeval – 5 – 93
5410 – Péruwelz – 1 journel de terre – Wiers – Bénéfice de la Croix Mehaut – Donné – 4 – 95.5
5354 – Peruwelz – 80 verg. de terre – Wiers – Bénéfice des Vergnes – Delquignies – 5 – 92 – 6
5355 – Peruwelz – 1 jour. de terre – Wiers – Bénéfice des Vergnes – Gahaie – 7 – 90 – 8
5356 – Peruwelz – 80 verg. de terre – Wiers – Bénéfice des Vergnes – Crunelle – 5 – 92 – 6
5357 – Peruwelz – 120 verg. de terre – Wiers – Bénéfice des Vergnes – Leveque – 4 – 93 – 6
5358 – Peruwelz – 3 jour. de terre – Wiers – Bénéfice des Vergnes – Berlemont – 19 – 75 – 20
5359 – Peruwelz – 120 verg. de terre – Wiers – Bénéfice des Vergnes – Berlemont – 9 – 87 – 10
5360 – Peruwelz – 120 verg. de terre – Wiers – Bénéfice des Vergnes – Male – 5 – 25 – 6
5361 – Peruwelz – 1 jour. 60 verg. de terre – Wiers – Bénéfice des Vergnes – Delcourt – 11– 85 – 12
5362 – Peruwelz – 80 verg. de terre – Wiers – Bénéfice des Vergnes – Defresne – 10 – 48 – 10
5363 – Peruwelz – 120 verg. de terre – Wiers – Bénéfice de la Croix Mehaut – Devaux – 9 – 87 – 10
5364 – Peruwelz – 80 verg. de terre – Wiers – Bénéfice de la Croix Mehaut – Dubois – 10 – 87 – 10
5365 – Peruwelz – 80 verg. de terre – Wiers – Bénéfice de la Croix Mehaut – Dubois – 10 – 87 – 10
5366 – Peruwelz – 1 jour. 80 verg. de terre – Wiers – Bénéfice de la Croix Mehaut – Gras – 25 – 87 – 10
5367 – Peruwelz – 1 bon. 80 verg. de prairie – Wiers – Bénéfice de la Croix Mehaut – Hautecout – 23 – 70 – 24
5368 – Peruwelz – 1 bon. 2 jour. aulnois – Wiers – Bénéfice de la Croix Mehaut – Lacqueman – 2 – 71
5369 – Peruwelz – ½ bon. de pature – Wiers – Bénéfice de la Croix Mehaut – Clement – 14 – 51
5270 – Peruwelz – 3 jour. 50 verg. de terre – Wiers – Chapitre d’Antoing – Picavez – 30 – 83 – 30
5271 – Peruwelz – 3 jour. de terre – Wiers – Chapitre d’Antoing – Helin – 25 – 83 – 30
5272 – Peruwelz – 1 jour. 50 verg. de terre – Wiers – Chapitre d’Antoing – Picavez – 19 – 23
5373 – Peruwelz – ½ quartier de terre – Wiers – Bénéfice des Vergnes – Dantrebecq – 5 – 92 – 6
5374 – Peruwelz – 5 bon. 70 verg. de terre – Wiers – Chapitre d’Antoing – Devaux – 199 – 54 – 200
5375 – Peruwelz – 4 bon. 2 jour. de terre – Wiers – Chapitre d’Antoing – Lemoine – 252 – 50 – 240
VENTES PROVENANT DES BIENS DE LA LEGION D’HONNEUR
7587 – 383 – 1 – 39 ares 69 c. de terre en une pièce (120 verges) au champ de Vergne et et hameau – traversés d’un chemin tenant a Antoine Maillez a Gaillaume Maillez a sr Theis de Peruwelz – Joseph Levecque – Wiers
7588 – 383 – 2 – 99 ares 23 c. de terre en une pièce au hameau de Vergne ayant d’un côté une haye d’épines vives tenant a Antoine Maillez a Isidore Berlemont a Christophe Lacquemanne – Isidore Berlemont – Wiers
7589 – 383 – 3 – 39 ares 69 c. de terre en 2 pieces en la campagne du champ de Vergne (120 verges – Isidore Berlemont – Wiers
7590 – 383 – 4 – 39 ares 69 c. de terre en une pièce 120 verges au champ de Vergne avec une grande fusté au bans de ladite piece tenant a Michel Leveque a Paul Louis Segard au sr Theis de Peruwelz – François Audeval – Wiers
7600 – 383 – 5 – 60 ares de terre en une pièce (1 journel 60 verges) au champ de Sars tenant au sr Theis de Peruwelz au sr Albert Salthiere a Charlemagne Vivier – Ve Delcourt – Wiers
7601 – 383 – 6 – 26 ares 56 cent. de terre en une pièce (80 verges) au champ du bois tenant au levant a André Picavé a la Ve François Beudin au Antoine Dupont a la Ve Etienne Bourdon – Sr Defrasnes – Wiers
7602 – 383 – 7 – 39 ares 69 cent. de terre en une pièce au champ (dessous le mont du gros mont (120 verges) tenant au benefice de La Magdeleine d’Antoing a Placide Bureau a Joseph Carlier a la Ve Bernard Real – Jean Philippe Delvaux – Wiers
7603 – 383 – 8 – 26 ares 46 cent. de terre en une pièce (80 verges) au champ Delmay tenant a une terre des pauvres de Wiers au sr François Millez au chemin de Wiers a Brasmenil – Désiré Dubois – Wiers
7604 – 383 – 9 – 26 ares 46 cent. de terre en une pièce (80 verges) au hameau des garennes et champ Delmay tenant a Philippe Paul et Antoine Dubois a Jean Bte Leclercq a Nicaise Vivier - Ve Jean Joseph Michel – Wiers
7605 – 383 – 10 – 1 h. 16 a de terre et jardin en une pièce (3 journels 60 verges) sur lesquels sont batis deux petites maisons tenant au grand chemin de Tournay a Condé a Lucien Scairppe au grand chemin – Adrien Gras et Louis Scaillon – Wiers
7606 – 383 – 11 – 1 h. 12 a. de terre en deux pièces en la campagne dite champ de hais – André Picavé – Wiers
7607 – 383 – 12 – 90 ares 23 c. de terre en une pièce 3 journaux a la campagne du bois tenant a François Gras au chemin de campagne a André Picavé a la Ve François Beudin – Joachim Belin – Wiers
7608 – 383 – 13 – 6 h. 84 a. 66 c. de terre en cinq pièces 5 bonniers 70 verges – Jean Philippe Delvaux - Wiers
7609 – 383 – 14 – 5 h. 5 a. 38 c. de terre en une pièce 4 bonniers 2 journels tenant au desoire[i] du territoire de Brasmenil a Joachim Helin a Louis Larthoir a mr de Janis – Charles Lemoine
7796 – 391 – 21 – 16 a. 90 c. de jardin sur lesquels sont baties deux petites maisons et une etable tenant a la Ve Antoine Taverne a Samuel Durieux a Isidore Durieux au grand chemin – Charles Descamps et les héritiers Antoine Grandsart – Wiers
7797 – 391 – 22 – 3 h. 44 a. 73 c. (3 bonniers) de terre de mauvaise qualité appelées les remises ci devant aulnoie sur lesquels il existe une futte au sable – Brice Leroy – Briffoeil
7843 – 393 – 23 – 5 h. 95 a. 38 c. de terre en une pièce 4 bonniers 2 journels tenant a la desoire du territoire de Brasménil a Joachim Hellin a Louis Larthoir a mr de Janis – Charles Lemoine – Wiers
7856 – 394 – 13 – 12 ha. 49 a. 38 c. (9 bonniers 1 journel 608) de terre labourable en 8 pièces – Jean bte Wilbaut – Brasmenil
7857 – 394 – 14 – 6 ha. 40 a. 17 c. 5 bonniers de terre en 2 pièces – Louis Jh Delmée – Maubrai et Wasmes
7858 – 394 – 15 – 22 a. 98 c. de terre labourable 80 verges tenant a mr de Briffoeil a l’église de Wasmes a Jean Bte Delens au grand chemin de Mons a Tournay - Ve Pierre Jh Neukelmance – Wasmes
7859 – 394 – 16 – 2 ha. 87 a. 28 c. 10 journels de terre labourable en deux pièces – Phil. François Quievy – Wasmes
7860 – 395 – 17 – 69 a. un bonnier 80 verges de terre labourable en 3 parties – Maximilien Solem – Wasmes
7861 – 395 – 18 – 30 a. environ de terre 80 verges tenant à l’église de Wasmes a Jean Bte Gobert – Parfait Dubois - Wasmes